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License d'exploitation Brikawood

professionnels bois brikawood

Concession d’une licence d’exploitation

La licence d’exploitation BRIKAWOOD est un contrat par lequel nous titulaires de plusieurs brevets du système constructif de briques en bois conféront le droit de l’exploiter en partie et d’une façon exclusive sur un territoire défini en contrepartie d’un droit d’entrée, d’une redevance annuelle déterminée et d’un pourcentage sur le Chiffre d’affaire annuel.

La concession de licence n'a pas pour effet de transmettre la propriété du brevet d’invention au licencié, ce dernier bénéficie seulement d’un droit d’exploitation pour son compte. La licence d’exploitation est exclusive sous condition suspensives en cas de non-respect des accords liés à la licence de fabrication et de commercialisation.. Le contrat de licence est un contrat intuitu personae.

L’Octroi de la licence d’exploitation comprend la formation au principe constructif Brikawood:

  • Fabrication
  • Commercialisation
  • Montage des kits
  • Bureau d’études et connaissances de la gamme de produits
  • (Notion CAO) avec remise de la bibliothèque de l’ensemble des produits
  • Formation à l’établissement des devis

Contact

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Notre charte

Développer un système d’industrialisation exportable en privilégiant la formation et une économie circulaire pour optimiser la matière première et ses déchets en ressources.

Une démarche qui inscrit le métier de Brikawood au cœur de la transition énergétique et répondre à trois enjeux majeurs : la réduction de l’empreinte carbone, la formation et la relocalisation d’un savoir-faire.

Voir la charte

Nous n’employons pas le bois de façon traditionnelle. Nous l’employons en cherchant des éléments industrialisables, qui façonnent le bois non pas comme le faisaient autrefois les charpentiers, mais grâce aux outils d’aujourd’hui.